R-C Reptiles

Forum visant à partager le hobbie de la terrariophilie
 
AccueilCalendrierFAQRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Législation

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
deejay-bobs

avatar

Messages : 19
Date d'inscription : 12/11/2011
Age : 31
Localisation : Beyne-heusay

MessageSujet: Législation   Mar 20 Déc - 12:23

Bonjour à tous.

Je ne sais pas si mon sujet est dans le bon endroit mais j'ai une demande urgente.

Je possède 3 pogonas adultes et 4 juveniles.

J'ai recu la visite de l'urbanisme (suite a la vente de la maison que j'occupe) et la personne c'est fait un malin plaisir a photographier mes terrariums, en me demandant ou etaient mes autorisations.

Du coup, je recoit une lettre de la police de ma commune en me convoquant pour cela et me demandant mes autorisations.

Pourriez vous me renseigner amplement sur les autorisations a avoir pour detenir de simples pogonas??

J'ai beau avoir mon savoir, me renseigner sur le net, je ne trouve jamais la meme version et du coup je suis assez perdu.

Je doit me rendre avant le 27 décembre a la police de beyne-heusay ( liège ).

Un grand merci à vous
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
jo-reptile

avatar

Messages : 1157
Date d'inscription : 31/05/2011
Age : 24
Localisation : liege

MessageSujet: Re: Législation   Mar 20 Déc - 12:38

pour un pogona ou pour un boa c'est la meme chose tu as une assez grosse demarche a faire qui demande 3 mois sinon je pense que loic et valko s'auront mieux t'eclairée sur le forum on en a deja parler fouille un peux
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Tatii

avatar

Messages : 421
Date d'inscription : 11/07/2011
Age : 26
Localisation : Binche (Belgique)

MessageSujet: Re: Législation   Mar 20 Déc - 12:48

C'est quoi ces conneries? Depuis quand il faut une autorisation pour
avoir des pogonas maintenant?
Encore un qui veut faire ch*er son monde pfff.
Courage, j'espère que tout se passera bien
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
steve

avatar

Messages : 573
Date d'inscription : 01/09/2011
Age : 33

MessageSujet: Re: Législation   Mar 20 Déc - 12:57

Tatii a écrit:
C'est quoi ces conneries? Depuis quand il faut une autorisation pour
avoir des pogonas maintenant?
Encore un qui veut faire ch*er son monde pfff.
Courage, j'espère que tout se passera bien

que ce soit pout un pogo ou n importe quel petit reptiles cela reste un nac et donc le permis d environement est obligatoire

il ni as que dans les flandre ou tu as un cota avant de devoir faire la demande de permis

donc tu as 3 solution: soit tu les vends,soit tu va les metre un petit temps cher quelqu un et quand tu aura déménager tu va les récuperer ou alor tu fait ta demande de permis d'environement mes qui serai stupide de ta part car comme tu va devoir déménager quand la maison sera vendue ben tu devra refaire une demande et pour le moment aucun permis n'est délivré dans la région liegeoise

si tu ne fait pas sa attend toi a voir tony débarquer et op plus de pogo!!!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Tatii

avatar

Messages : 421
Date d'inscription : 11/07/2011
Age : 26
Localisation : Binche (Belgique)

MessageSujet: Re: Législation   Mar 20 Déc - 13:01

Eh merde je savais pas!
Donc pour mon petit pogo je dois demander un permis? Shocked
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
steve

avatar

Messages : 573
Date d'inscription : 01/09/2011
Age : 33

MessageSujet: Re: Législation   Mar 20 Déc - 13:09

oui
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Tatii

avatar

Messages : 421
Date d'inscription : 11/07/2011
Age : 26
Localisation : Binche (Belgique)

MessageSujet: Re: Législation   Mar 20 Déc - 13:16

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Cerfon
Administrateur
avatar

Messages : 2526
Date d'inscription : 03/02/2011
Age : 29
Localisation : Belgique

MessageSujet: Re: Législation   Mar 20 Déc - 14:44

Merci pour le partage de ce lien Smile

Et oui, une tortue, un pogona ou 10serpents c'est le même permis...

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
regiusroom

avatar

Messages : 310
Date d'inscription : 13/06/2011
Age : 33

MessageSujet: Re: Législation   Mar 20 Déc - 17:24

si vous voulez des info sur les démarche ... 0497/80.66.66

je vous guiderais au mieux Smile
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
jo-reptile

avatar

Messages : 1157
Date d'inscription : 31/05/2011
Age : 24
Localisation : liege

MessageSujet: Re: Législation   Mar 20 Déc - 23:46

pk aucun sur liege ???
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
deejay-bobs

avatar

Messages : 19
Date d'inscription : 12/11/2011
Age : 31
Localisation : Beyne-heusay

MessageSujet: Re: Législation   Mar 20 Déc - 23:55

de plus je connait tony lobianco mais il ma deja dis qu'il ne saurait rien faire si il recoit l'ordre de saisie..
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
steve

avatar

Messages : 573
Date d'inscription : 01/09/2011
Age : 33

MessageSujet: Re: Législation   Mer 21 Déc - 0:53

deejay-bobs a écrit:
de plus je connait tony lobianco mais il ma deja dis qu'il ne saurait rien faire si il recoit l'ordre de saisie..

ces qu il faud s avoir ces que ce n est pas lui qui prend la décision de saisire ou pas,ces le parquet de liege qui lui en donne lordre et lui ben doit faire sont taff
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
valko
Modérateurs
avatar

Messages : 1983
Date d'inscription : 01/03/2011
Age : 53
Localisation : Belgique

MessageSujet: Re: Législation   Mer 21 Déc - 1:18

Pourquoi quand je vois son nom écrit ou si j'en entends parler cela m’énerve de suite, bizarre mr green

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Rafilayardi
Co-administrateur
avatar

Messages : 1421
Date d'inscription : 04/02/2011

MessageSujet: Re: Législation   Mer 21 Déc - 1:36

hello,

il te faut l autorisation d avoir un pogo ou un anolis ou quoi que ce soit s apparentant aux "NAC"

Il faut en faire une demande a la commune en sachant :
- que si c est refusé ... ils saisissent et la demande de saisie conservatoire est quasi toujours refusée alors que c est un droit ... mais bon va savoir pourquoi !
- Apres la demande, un doc de 26 pages est a remplir
- 125€ de frais communaux
- te faudra un plan cadastral de la maison
- un recommandé sera envoyé dans un perimetre de je ne sais plus combien de metre autour de chez toi et il faudra que la majorité des gens soient "ok" pour que tu en aies ...(les recommandés sont a tes frais)
- etc. ...

et bien sur une fois demenagé, la demande est a refaire pour le nouvel habitat ...

En général, la saisie se fait après une plainte d une tiers personne ...

Si tu veux, j ai le numéro d un bonhomme a la ville de Liege qui s occupe de ca, une fois la demande enclenchée on ne peut te saisir les animaux ... Apres si c est refusé ... te reste l option de vite les virer chez un ami ou quoi avant qu on te les prenne mais je ne sais pas s ils viennent chez toi en te disant que c est refusé et prenne tout ou si tu es prevenu a l avance :/

n oubliez pas que "nul n est sensé ignorer la loi" et cette loi est valable pour toute la wallonie Smile

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mOrtem

avatar

Messages : 538
Date d'inscription : 08/10/2011
Age : 27
Localisation : Dans un coin de Pandaemonium

MessageSujet: Re: Législation   Mer 21 Déc - 1:50

C'est la merde ca :/ j'avais regardé sur le net je n'avais pas vu 2 fois la même chose du coup je pensais que c'etait a partir d'un certain nombre de bêtes. C'est quoi cette loi a la con serieux o.o Même en France il n'y avait pas ça..
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
steve

avatar

Messages : 573
Date d'inscription : 01/09/2011
Age : 33

MessageSujet: Re: Législation   Mer 21 Déc - 13:24

mOrtem a écrit:
C'est la merde ca :/ j'avais regardé sur le net je n'avais pas vu 2 fois la même chose du coup je pensais que c'etait a partir d'un certain nombre de bêtes. C'est quoi cette loi a la con serieux o.o Même en France il n'y avait pas ça..

bienvenue en belgique mr green

raffi,ces sur un rayon de 50 km autour de cher toi

a ton avis pourquoi je vit dans les bois avec comme seul voisin les écureuil mr green
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
stéphane.s

avatar

Messages : 7
Date d'inscription : 12/10/2011
Age : 40
Localisation : Florennes

MessageSujet: Re: Législation   Mer 21 Déc - 18:19

50 Km ? ce n'est pas plutot un rayon de 500 mètres du domicile
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Cerfon
Administrateur
avatar

Messages : 2526
Date d'inscription : 03/02/2011
Age : 29
Localisation : Belgique

MessageSujet: Re: Législation   Mer 21 Déc - 18:47

C'est vrai que 50km ça me parait beaucoup trop aussi

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
steve

avatar

Messages : 573
Date d'inscription : 01/09/2011
Age : 33

MessageSujet: Re: Législation   Mer 21 Déc - 22:55

stéphane.s a écrit:
50 Km ? ce n'est pas plutot un rayon de 500 mètres du domicile

oups petit souci la oui ces bien 500 metre,sorry je venai de me lever lol
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Rafilayardi
Co-administrateur
avatar

Messages : 1421
Date d'inscription : 04/02/2011

MessageSujet: Re: Législation   Jeu 22 Déc - 1:01

Je suppose que tes amis les écureuils n en sont pas plus favorables que la petite vieille qui vit avec une phobie des serpents depuis le film "anaconda" a coté de chez un autre Wink

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
deejay-bobs

avatar

Messages : 19
Date d'inscription : 12/11/2011
Age : 31
Localisation : Beyne-heusay

MessageSujet: Re: Législation   Jeu 22 Déc - 10:44

ok merci Rafilayardi je t'envoie un mp
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
liotheboss

avatar

Messages : 118
Date d'inscription : 10/12/2011
Age : 23

MessageSujet: Re: Législation   Jeu 22 Déc - 13:37

Ou alors tu déménages en flandre , la bas pas besoin d'autorisation , eux on le droit à un certain nombre sans aucunes autorisations quelconque :/
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mOrtem

avatar

Messages : 538
Date d'inscription : 08/10/2011
Age : 27
Localisation : Dans un coin de Pandaemonium

MessageSujet: Re: Législation   Jeu 22 Déc - 13:51

Il aura plus simple de les deposer chez quelqu'un je pense que de demenager a un autre endroit que ce qu'il voulait.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
liotheboss

avatar

Messages : 118
Date d'inscription : 10/12/2011
Age : 23

MessageSujet: Re: Législation   Jeu 22 Déc - 13:57

oui de fait ^^' ,
Il veulent que les gens déclarent leurs reptiles? ben déjà on devrais pas avoir à payer pour ça --' encore moin demander l'avis de la vieille d'en face , et avoir une procédure moin longue que 3mois Oo .

Vais allé a ma commune déclarer une gerbille? parce que c'est repris dans les NAC --'
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
tim

avatar

Messages : 554
Date d'inscription : 01/03/2011
Age : 31
Localisation : soleil

MessageSujet: Re: Législation   Jeu 22 Déc - 21:59

liotheboss a écrit:
Ou alors tu déménages en flandre , la bas pas besoin d'autorisation , eux on le droit à un certain nombre sans aucunes autorisations quelconque :/

en flandre pour les petit reptiles il te faut faire une simple demande à l'administration communale (avec autorisation de ton proprio si tu est locataire Wink )
et pour du gros reptiles ou venom ta d'autre demarche nécessaire
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Législation   

Revenir en haut Aller en bas
 
Législation
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» Tout sur la législation lié au vélo...
» Législation WALLONNE + taille des bagues
» Nouvelle législation belge pour les chiens et les chats
» question législation et cdc tortues elegans!
» Nouvelle législation pour les refuges.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
R-C Reptiles :: Sauriens :: Maintenance en captivité-
Sauter vers: